Frédéric Michel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Frédéric Michel
Objet:
conseiller spécial communication et stratégie
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2024-01-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000048910925(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 202411/01/2024
De: Frédéric Michel
conseiller spécial communication et stratégie
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2022-09-15"
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000046294586(source JORF)
nomination
16 Septembre 202216/09/2022
De: Frédéric MICHEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional par intérim de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Centre-Val de Loire
Groupe:
Alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Centre-Val de Loire
date_debut="2022-03-01"
JORFTEXT000045294706(source JORF)
nomination
04 Mars 202204/03/2022
De: MICHEL (Frédéric)
Objet:
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe
au titre de l'année 2021, les agents suivants
2/4
TREK2110628A(source BODD)
promotion
21 Avril 202121/04/2021
De: Frédéric MICHEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Centre-Val de Loire (groupe IV)
Groupe:
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Centre-Val de Loire
date_debut="2019-11-01"
JORFTEXT000039180501(source JORF)
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: MICHEL (Frédéric)
Objet:
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
date_debut="2018-08-05"
JORFTEXT000036897318(source JORF)
renouvellement
12 Mai 201812/05/2018
De: Frédéric MICHEL
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
conseiller pêche, conseiller diplomatique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034851086(source JORF)
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Frédéric Michel
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction Europe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000033857814(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201712/01/2017
De: Frédéric Michel
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction Europe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000033099045(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 201607/09/2016
De: Frédéric Michel
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Dijon, les mandats de"
president
JORFTEXT000031014531(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du département de l'immobilier de la plate-forme interrégionale du ministère de la justice de Nancy
Objet:
l'effet d'exercer, au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les compétences d'ordonnateur et de responsable d'unités opérationnelles et d'accomplir tous actes relatifs à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur dans le cadre des opérations d'investissement immobilier dont le montant est supérieur à 60 000,00 € relevant du programme 166, et des opérations d'investissement immobilier relevant de l'unité opérationnelle DSJ du programme 723, dans les limites de leurs ressorts géographiques respectifs
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028587688(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201413/02/2014
De: Frédéric MICHEL
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des plates-formes interrégionales du ministère de la justice relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028587688(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201413/02/2014
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du département de l'immobilier de la plate-forme interrégionale du ministère de la justice de Nancy
Objet:
l'effet d'exercer, au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les compétences d'ordonnateur et de responsable d'unités opérationnelles et d'accomplir tous actes relatifs à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur dans le cadre des opérations d'investissement immobilier dont le montant est supérieur à 60 000,00 € relevant du programme 166, et des opérations d'investissement immobilier relevant de l'unité opérationnelle DSJ du programme 723, dans les limites de leur ressort géographique respectif
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028025538(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201304/10/2013
De: Frédéric MICHEL
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des plates-formes interrégionales du ministère de la justice relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028025538(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201304/10/2013
De: Frédéric MICHEL
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Julien TURENNE
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000027990290(source JORF)
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du département de l'immobilier de la plate-forme interrégionale du ministère de la justice de Nancy
Objet:
l'effet d'exercer, au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les compétences d'ordonnateur et de responsable d'unités opérationnelles et d'accomplir tous actes relatifs à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur dans le cadre des opérations d'investissement immobilier dont le montant est supérieur à 60 000 euros relevant du programme 166 et des opérations d'investissement immobilier relevant de l'unité opérationnelle DSJ du programme 723, dans les limites de leur ressort géographique respectif
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027792674(source JORF)
délégation de signature
02 Août 201302/08/2013
De: Frédéric MICHEL
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des plates-formes interrégionales du ministère de la justice relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027792674(source JORF)
délégation de signature
02 Août 201302/08/2013
De: MICHEL (Frédéric)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
DEVK1240989A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201225/12/2012
De: Frédéric MICHEL
urologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000026767493(source JORF)
renouvellement
14 Décembre 201214/12/2012
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
dans la limite des attributions de la plate-forme interrégionale du ministère de la justice de Nancy
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des plates-formes interrégionales du ministère de la justice relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000026557790(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 201231/10/2012
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du département de l'immobilier de la plate-forme interrégionale du ministère de la justice de Nancy
Objet:
l'effet d'exercer, au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les compétences d'ordonnateur et de responsable d'unités opérationnelles et d'accomplir tous actes relatifs à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur dans le cadre des opérations d'investissement immobilier dont le montant est supérieur à 60 000 euros relevant du programme 166, dans les limites de leur ressort géographique respectif
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000026269143(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable de l'administration des services de la plate-forme interrégionale du ministère de la justice de Nancy
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des plates-formes interrégionales du ministère de la justice relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice
7
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000026269143(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Frédéric Michel
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Dijon les mandats de"
president
JORFTEXT000026227777(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: MICHEL Frédéric
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1134234A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable de l'administration de l'antenne régionale de l'équipement et de l'action sociale de Strasbourg
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des pôles et antennes régionales relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000025146207(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201215/01/2012
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de l'antenne régionale de l'équipement de Strasbourg
Objet:
l'effet d'exercer au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, les compétences d'ordonnateur et de responsable d'unités opérationnelles et d'accomplir tous actes relatifs à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur dans le cadre des opérations d'investissement immobilier dont le montant est supérieur à 60 000 euros relevant du programme 166, dans les limites de leur ressort géographique respectif
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000025142505(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 201213/01/2012
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable de l'administration de l'antenne régionale de l'équipement et de l'action sociale de Strasbourg
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des pôles et antennes régionales relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000025037402(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201128/12/2011
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de l'antenne régionale de l'équipement de Strasbourg
Objet:
l'effet d'exercer, au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, les compétences d'ordonnateur et de responsable d'unités opérationnelles et d'accomplir tous actes relatifs à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur dans le cadre des opérations d'investissement immobilier dont le montant est supérieur à 60 000 euros relevant du programme 166, dans les limites de leur ressort géographique respectif
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000025037393(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201128/12/2011
De: Michel (Frédéric, Fabrice, Simon)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950535(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de l'antenne régionale de l'équipement de Strasbourg
Objet:
l'effet d'exercer, au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, les compétences d'ordonnateur et de responsable d'unités opérationnelles et d'accomplir tous actes relatifs à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur dans le cadre des opérations d'investissement immobilier dont le montant est supérieur à 60 000 euros relevant du programme 166, dans les limites de leur ressort géographique respectif
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000023367995(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201106/01/2011
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable de l'administration de l'antenne régionale de l'équipement et de l'action sociale de Strasbourg
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des pôles et antennes régionales relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000022809575(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201011/09/2010
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable de l'administration de l'antenne régionale de l'équipement et de l'action sociale de Strasbourg
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des pôles et antennes régionales relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000021241985(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 200908/11/2009
De: Frédéric Michel
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Dijon"
president
JORFTEXT000020880736(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Frédéric MICHEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable de l'administration de l'antenne régionale de l'équipement et de l'action sociale de Strasbourg
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, toutes décisions relevant du fonctionnement des pôles et antennes régionales relevant de l'autorité du secrétaire général du ministère de la justice
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020568395(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200903/05/2009
De: Michel (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Michel (Frédéric, S., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance, option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000820902(source JORF)
admission
05 Décembre 200605/12/2006
De: Frédéric Michel
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
date_debut="2006-08-06"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Dijon"
president
JORFTEXT000000792739(source JORF)
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Michel (Frédéric)
urologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2006-02-01"
JORFTEXT000000268341(source JORF)
inscription
25 Mars 200625/03/2006
De: Frédéric Michel
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000446083(source JORF)
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Michel (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000628220(source JORF)
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Michel (Frédéric)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
JORFTEXT000000772580(source JORF)
nomination
06 Novembre 200106/11/2001
De: Michel (Frédéric, Emile, Denis)
major ; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Michel (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques des industries agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
JORFTEXT000000387375(source JORF)
diplome
29 Janvier 199829/01/1998
De: Michel (Frédéric, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Fraction de contingent 1996/10
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1997-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000385720(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Michel (Frédéric)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (université de Dijon)
urologie , service d'urologie, hôpital du Bocage , emploi no 524 PU-PH 1238
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Dijon
Université de Dijon
date_debut="1997-09-01"
professeur="CHU de Dijon"
JORFTEXT000000385870(source JORF)
nomination
05 Octobre 199705/10/1997
De: Michel (Frédéric)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1997
PHARMACOLOGIE FONDAMENTALE - PHARMACOLOGIE
UROLOGIE
Concours de type 1
JORFTEXT000000381790(source JORF)
admission
10 Mai 199710/05/1997
De: Michel (Frédéric, Gabriel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1996
Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000376401(source JORF)
admissibilité
20 Juin 199620/06/1996
De: Michel (Frédéric)
service d'urologie, hôpital du Bocage
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Dijon
Groupe:
Chef de service ou de département
date_debut="1996-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000557130(source JORF)
nomination
11 Janvier 199611/01/1996
De: Michel (Frédéric, Gabriel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1995
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000718984(source JORF)
admissibilité
27 Juin 199527/06/1995
De: Michel (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000175838(source JORF)
diplome
08 Février 199208/02/1992
De: Michel (Frédéric, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
I. - SERVICES
MATERIEL
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Michel (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien
Groupe:
École supérieure de fonderie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de technicien de cet établissement
JORFTEXT000000170064(source JORF)
diplome
05 Mars 199105/03/1991
De: Michel (Frédéric, Jacques, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Contingent 1989/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.